Règlement Intérieur (à l’attention des élèves)
Raison d’être : ‘Les Musicales de Lautrec’ est une association à but non lucratif dont l’objectif est la
promotion et l’enseignement de la musique et du chant. Comme toute association, la participation active de
chacun de ses membres (élèves, bénévoles et salariés) est vivement souhaitée.
Localisation : L’enseignement est donné dans les bâtiments mis à disposition par la mairie sauf cas
particulier (ex. stages).
Les cours : Ils sont dispensés sans critères d’âge, de domicile et de niveau, pendant la période scolaire selon
le planning remis en début d’année.
Article 1 Absence de l’élève : le professeur s’engage à récupérer les cours s’il a été prévenu de l’absence de
l’élève au moins 24 heures auparavant et uniquement pour raison médicale et voyage scolaire. Le professeur
propose une seule date de rattrapage en fonction de ses disponibilités. Ceci n’est valable que pour les cours
particuliers.
Article 2 Absence du professeur : le professeur avertit ses élèves par l’intermédiaire d’un mot écrit, au plus
tard la semaine précédant son absence.
En cas de force majeure, le professeur prévient directement l’élève par téléphone.
Une date de rattrapage est proposée (en accord entre les 2 parties).
Article 3 Responsabilité : Les élèves et professeurs s’engagent à respecter les horaires des cours. Les
professeurs sont responsables des élèves uniquement pendant le cours (ou cas particuliers : trajet Ecole
primaire/Musicales).
L’association est dégagée de toutes responsabilités avant et après les cours.
Article 4 Discipline : Les élèves s’engagent à respecter les locaux et le matériel. Toute dégradation
intentionnelle peut donner lieu à réparation.
Tous actes ou paroles blessants à l’encontre de quiconque au sein de l’association sont sanctionnés par le
bureau. La sanction pourra aller de l’avertissement verbal au renvoi.
Pendant les cours il est demandé d’avoir le téléphone portable éteint et de ne pas fumer.
Article 5 Adhésion : La carte d’adhésion est individuelle et obligatoire. Elle est valable pour une année
scolaire et gratuite à partir du 3ème membre d’une même famille.
Article 6 Paiement : Les cours ou stages sont payables à l’avance. La totalité du règlement des cours est
remise à l’inscription, soit par un chèque unique soit par plusieurs chèques pour paiement échelonnés aux
dates convenues en début d’année.
En cas de non-paiement l’association alerte le professeur et se réserve le droit de suspendre les cours.
Article 7 Réductions : Elles sont en fonction du montant global des cours de l’ensemble de la famille. Au
delà de 800 euros 7,5 % sur la totalité (hors adhésion). Au delà de 1200 euros 15 % sur la totalité (hors
adhésion).
Article 8 Remboursement : Chaque trimestre commencé est dû.
Le remboursement des cours se fait à compter du trimestre suivant.
Article 9 Modification/annulation : L’association se réserve le droit de modifier ou d’annuler un cours si le
nombre d’inscrits est insuffisant.
Article 10 Mise à disposition des salles : Exceptionnellement et hors horaires de cours, les professeurs ou
les élèves (majeurs) peuvent disposer des salles et instruments pour y effectuer des stages ou répétitions.
Pour ce faire, après accord du bureau, une convention sera signée entre le demandant et les Musicales. Le
demandant sera alors responsable des locaux et des instruments. Il sera demandé une adhésion individuelle à
chaque participant extérieur à l’école.
Ce règlement de fonctionnement a été adopté par le bureau en août 2006 (modifié en juillet et octobre 2008)